I- INFORMATION ET CONTENU

La société 91 secondes en Essonne a pour mission et objectif d’informer le grand public sur l’actualité, les informations, les sorties et bon plans en Essonne sous l’URL www.91secondes.fr

Le site www.91secondes.fr s’engage à fournir une information exacte au moment de sa parution, fiable, pertinente et intelligible.

L’information est délivrée en partie par des mairies, associations, professionnels…

L’article est signé par un pseudonyme, mais vous pouvez consulter la liste des rédacteurs et de leurs fonctions est consultable sur l’onglet Qui sommes-nous ? Le responsable de publication est Nicolas Grand.

Le site s’engage à traiter des thèmes, notamment en politique, de façon neutre.

II – ESPACES PUBLICITAIRES

La publicité sur le site www.91secondes.fr constitue une source de revenu. Ceux-ci se trouvent sur la partie gauche du site, sous le menu et la Une.

Pour de plus amples renseignement, consultez les conditions générales de vente.

III – COMMENTAIRES DES INTERNAUTES

Les espaces de commentaires dédiés aux internautes sont ouverts à tous et ne nécessitent pas l’enregistrement. Seul le nom ou pseudonyme, et adresses mails sont demandés à l’internaute.

III – 1 – Communication publique

Tous les commentaires envoyez sur le site sont publiques et par conséquent engagent votre responsabilité.

III – 2 – Propriété intellectuelle de tiers

En commentant le site, les internautes doivent prendre la précaution de ne pas contrefaire les droits de propriété intellectuelle de tiers.

Ils s’engagent à garantir et à tenir indemne 91 secondes en Essonne contre toute réclamation de tiers suite à l’affichage ou à la publication sur notre site de leurs commentaires ou envois contenant ou impliquant la propriété intellectuelle de tiers.

III – 3 – Modération des commentaires

Nous modérons les commentaires sans discrimination, après vérification des propos tenus sur la courtoisie, le respect et conformes aux lois en vigueur.

Les commentaires ayant pour caractère une atteinte à la personne ou diffamation ne seront en aucun cas publiés.

Les propos suivants seront systématiquement supprimés :

• propos contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
• propos à caractère injurieux, diffamatoire, portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui,
• propos à caractère agressif ou « ordurier » et de nature à donner une image dégradée de l’objet du message,
• propos incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
• propos menaçant une personne ou un groupe de personnes,
• propos à caractère pédophile ou pornographique (protection de la jeunesse),
• propos incitant à commettre un délit, un crime, faisant l’apologie de crimes de guerre ou contre l’humanité,
• propos incitant à la prise de drogues, alcool, tabac.
• propos incitant au suicide.

Cette liste n’est pas exhaustive, 91 secondes en Essonne se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.

En cas d’abus répétés, nous nous réservons le droit de porter plainte et tiendrons à la disposition de la justice les adresses IP des utilisateurs mis en cause.

III – 4 – Responsabilité

Le site www.91secondes.fr ne saurait être tenu pour responsable des propos (suggestions, appréciations, formules) émis par les internautes. Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu et de l’usage possible de leurs propos.

III – 5 – Confidentialité des données

La déclaration de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique est en cours.

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données.

Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au siège social : 91 secondes en Essonne, 12 rue du clos Renault, 91540 Mennecy.

Les informations personnelles des internautes détenues ne sont partagées avec aucun tiers.

Pour écrire, merci d’utiliser l’adresse contact@91secondes.fr.