MAIRIE DE MASSY

(ESSONNE)

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AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal légalement convoqué le 16 octobre 2009

se réunira en Salle des mariages

le jeudi 22 octobre 2009 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR DU Conseil Municipal du 22 Octobre 2009 A 20 H 30

1 – Réalisation des gares routières – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d´appel d´offres ouvert, de l´attribution et de la signature des marchés de travaux.

2 – Parc relais et immeuble de bureaux du quartier Vilmorin – Approbation de l´attribution et de la signature des marchés de travaux sur les lots 11, 13 et 14.

3 – Subvention municipale pour réduire la fracture numérique – Soutien à l´équipement en ordinateurs des familles massicoises. Année 2010.

4 – ZAC Vilmorin n°1 – Approbation de la cession de la parcelle AD n°764 à la SEMMASSY.

5 – Secteur Vilmorin n°2 – Avenant n°5 à la Convention Publique d´Aménagement entre la ville de Massy et la SEMMASSY.

6 – Secteur Vilmorin n°2 – Cession à la commune par la SEMMASSY des espaces publics aménagés.

7 – ZAC Vilmorin n°3 – Avenant n°2 à la Convention Publique d´Aménagement entre la ville de Massy et la SEMMASSY.

8 – ZAC Vilmorin n°3 – Cession à la commune par la SEMMASSY d´une première tranche d´espaces publics aménagés.

9 – ZAC Square du Clos de Villaine – Approbation de la cession partielle de la parcelle                                                  C n° 855 à la SEMMASSY.

10 – Terrain sis 9, rue Ferdinand Boire – Approbation de la mise en vente par agence immobilière.

11 – ZAC Franciades-Opéra – Approbation de l´avenant n°1 au bail commercial relatif aux lots 151 et 53 compris dans l´ensemble immobilier «Les Franciades».

12 – ZAC Franciades-Opéra – Approbation de l´acquisition des lots 137 et 46 compris dans l´ensemble immobilier «Les Franciades» et de l´avenant n°1 au bail commercial relatif à une partie du lot 137.

13 – Travaux d´aménagement intérieur de la crèche Louis Moreau – Avenant n°1 avec les sociétés Damrenov (lot n°1), Laruelle (lot n°2), IDFP (lot n°3), Technopose et Bedel (lot n°4), CMP (lot n°6), Mercier (lot n°10) et Sacamas (lot n°12).

14 – Vérification des installations de levage et de gaz dans les bâtiments communaux – Avenant n°1 avec le bureau Veritas (lot n°1).

15 – Fourniture, maintenance et gestion des bacs roulants. Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d´Appel d´Offre ouvert européen, de l´attribution et de la signature du marché.

16 – Travaux de rénovation et d´extension de la bibliothèque Hélène Oudoux – Avenant n°5 avec la société Forclum (lot n°6).

17 – Aménagement des abords de la médiathèque Hélène Oudoux – Avenants avec les sociétés Essonne TP (lot n°1), Ineo (lot n°2) et ISS Espaces Verts (lot n°3).

18 – Equipement de la médiathèque Hélène Oudoux – Avenant n°3 avec la société FINANSCENE (lot n°8) – Marché AC0701.

19 – Avenant n°2 au marché de ré-informatisation des bibliothèques municipales avec la société OPSYS (lot n°1).

20 – Avenant n°3 au marché de ré-informatisation des bibliothèques municipales avec la société SYRSIDYNIX (lot n°2).

21 – Fourniture de documents imprimés pour adultes et enfants – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises, de la Procédure d´Appels d´Offres Ouvert et de l´attribution du marché.  Documents imprimés pour Adultes et Enfants – 4 lots.

22 – Médiathèque Jean Cocteau – Adhésion Association A.C.C.E.S.

23 – Délibération portant création au tableau des effectifs d´un emploi permanent de catégorie A et autorisant le cas échéant le recrutement d´un agent non titulaire –        Directeur Cohésion Sociale et Emploi.

24 – Délibération portant création au tableau des effectifs d´un emploi permanent de catégorie A et autorisant le cas échéant le recrutement d´un agent non titulaire –           Chargé d´études en aménagement urbain.

25 – Délibération relative au régime indemnitaire des agents du cadre d´emploi des administrateurs complétant la délibération du 22 septembre 2005.

26 – Facturation des frais de reprographie auprès de divers syndicats intercommunaux.

27 – Convention de prestation de service  pour la distribution du journal de la Communauté d´Agglomération Europ´Essonne .

28 – Protocole d´accord entre OSICA et la ville de Massy pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la RPA «Les Pervenches».

29 – Attribution d´une subvention exceptionnelle au Massy Athlétic Sport section Badminton.

30 – Signature de l´avenant financier n°2 à la convention d´aide au fonctionnement conclue avec l´association HUMANITARIA.

31 – Signature d´une convention avec l´association de promotion et d´organisation des études scolaires relative à la tarification 2009-2010 de l´étude surveillée.

32 – Modalités d´inscription, de paiement et d´annulation des séjours de vacances d´hiver 2010 – Fixation des tarifs de séjours de vacances d´hiver 2010.