Titre: Conseil Municipal Massy 4 juin
Lieu: Salle des mariages Massy
Description: Le Conseil Municipal légalement convoqué le 28 mai 2009, se réunira le 4 juin à 20h30, à la salle des mariages de Massy.

tirage au sort des jurés d’assises

A l’ordre du jour:

1 – Révision du Plan Local d´Urbanisme préalable et arrêt du projet.

2 – Comptes de gestion 2008 du comptable – Budget principal et budget annexe assainissement.

3 – Compte Administratif 2008 (budget principal).

4 – Affectation du résultat 2008 de la section de fonctionnement (budget principal).

5 – Compte Administratif 2008 (budget annexe d´assainissement).

6 – Affectation du résultat d´exploitation 2008 du budget assainissement.

7 – Ajustement du produit de la fiscalité directe locale pour 2009.

8 – Décision Modificative Budgétaire numéro un (budget principal).

9 – Budget annexe d´assainissement – Subventions d´investissement transférables.

10 – Budget Principal – Subventions d´investissement transférables.

11 – Admission en non-valeur.

12 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suite au vol constaté sur l´aire d´accueil des gens du voyage.

13 – Approbation du Compte Rendu Annuel d´Activité de la SEMMASSY pour 2008.

14 – ZAC Paris Carnot – Avenant n°3 au traité de concession avec la SEMMASSY.

15 – ZAC Carnot-Gare TGV – Avenant n°11 au traité de concession avec la SEMMASSY.

16 – ZAC Square du Clos de Villaine – Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMMASSY.

17 – ZAC Bourgogne Languedoc – Approbation du déclassement partiel du domaine public communal des parcelles L 495 et L 408.

18 – Nettoyage des bâtiments communaux – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d´appel d´offres ouvert, de l´attribution et de la signature du marché.

19 – Travaux de fermeture des préaux dans les écoles Jean Macé et Nicolas Appert Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure adaptée, de l´attribution et de la signature des marchés Autorisation de signature du permis de construire.

20 – Réalisation de travaux d´entretien et de petits travaux neufs de voirie et d´assainissement dans diverses rues de la ville – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure adaptée, de l´attribution et de la signature des marchés.

21 – Construction du gymnase Atlantis – Désignation des membres du jury pour le concours de désignation du maître d´oeuvre.

22 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du 1er janvier 2010.

23 – Travaux d´aménagement de voirie et d´éclairage public de la rue Henri Gilbert – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure adaptée, de l´attribution et de la signature des marchés.

24 – Maîtrise d´oeuvre pour le réaménagement du parvis du Centre Omnisport – Avenant n°4 avec la société Atelier Ruelle pour des travaux complémentaires sur la fontaine.

25 – Travaux de rénovation et d´extension de la bibliothèque Hélène Oudoux – Avenant n° 3 avec la société Voutay – Changement de dénomination sociale.

26 – Travaux de rénovation et d´extension de la bibliothèque Hélène Oudoux – Avenants n°4 au marché de maîtrise d´oeuvre avec le groupement constitué par les cabinets Pascale Seurin, Betom et Voxoa.

27 – Travaux de rénovation et d´extension de la bibliothèque H. Oudoux – Avenants : n°5 avec la société SMCE (lot n°2), n°2 avec la société GIR Etanchéité (lot n°3), n°4 avec les sociétés CMP/Biron (lot n°4), n°4 avec la société Forclum (lot n°6).

28 – Délibération portant création au tableau des effectifs d´un emploi permanent de catégorie A et autorisant le cas échéant le recrutement d´un agent non titulaire – Directeur Espaces Publics Environnement.

29 – Délibération portant création au tableau des effectifs d´un emploi permanent de catégorie A et autorisant le cas échéant le recrutement d´un agent non titulaire – Directeur Espace Accueil Services.

30 – Délibération portant création au tableau des effectifs d´un emploi permanent de catégorie A et autorisant le cas échéant le recrutement d´un agent non titulaire – Chargé d´études en Urbanisme.

31 – Délibération portant création au tableau des effectifs d´un emploi permanent de catégorie A et autorisant le cas échéant le recrutement d´un agent non titulaire – Responsable des emplois et des compétences.

32 – Modalité d´accueil d´un apprenti.

33 – Utilisation du paiement en ligne comme mode de paiement pour le règlement des prestations des activités municipales.

34 – Commission consultative des services publics locaux – Bilan 2009.

35 – Protocole d´accord entre la Commune de Massy et la société RENE CLERC.

36 – Résidence Personnes Agées – Fixation de la redevance des loyers pour l´année 2009.

37 – Avenant de renouvellement de la convention ALT 2 pour l´exercice 2009.

38 – Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´Association Sportive du collège Diderot.

39 – Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´Entente sportive de Massy sections Tennis et Basket.

40 – Signature d´une convention de partenariat avec Sophie DE RONCHI.

41 – Actualisation des indemnités représentatives de logement au personnel enseignant – Année civile 2008.

42 – Signature des avenants n°1 au marché des séjours de vacances 6/20 ans été 2009/2010 avec les associations EVA (lot n°22), ODCVL (lot n°15), ADPEP 91 (lot n°10).

43 – Signature de l´avenant n°1 au marché d´approvisionnement en fournitures et ouvrages scolaires pour les écoles et les centres d´activités péri et extrascolaires et les établissements petite enfance de Massy Marché Educ 0601 (Lot n°1)

44 – Attribution d´une subvention à l´association Jeunes pour le Monde.

45 – Attribution d´une subvention à l´association Centre Social APMV.

46 – Signature d’une convention de partenariat dans le cadre du projet « 50 jeunes vers l’emploi ».

47 – Attribution de subvention de projet ponctuel aux associations de solidarités internationales – Agenda 21 – Année 2009.

Heure début: 20:30
Date: 2009-06-04